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Marques déposées par Laurent Lecomte
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Biscuiterie Brosseau maison fondée en 1890
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Biscuiterie Brosseau maison fondée en 1890
Laurent Lecomte
Marie Claude Lacassagne

Numéro de dépôt :
3778642
Date de dépôt :
01/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Biscuiterie Brosseau maison fondée en 1890 de Laurent Lecomte

Présentation de la marque Biscuiterie Brosseau maison fondée en 1890

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2010 par Laurent Lecomte et Marie Claude Lacassagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biscuiterie Brosseau maison fondée en 1890 »

Les déposants sont Laurent Lecomte domicilié(e) 80 rue Corneille - 78150 - Le Chesnay - France et Marie Claude Lacassagne domicilié(e) 80 rue Corneille - 78150 - le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Lecomte domicilié(e) 80 Corneille - 78150 - Le Chesnay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Laurent Lecomte a également déposé les autres marques suivantes : 1001 macarons , 1001 calissons


Laurent Lecomte - 80 rue Corneille - 78150 - Le Chesnay - France

Marie Claude Lacassagne - 80 rue Corneille - 78150 - le Chesnay - France


Laurent Lecomte - 80 Corneille - 78150 - Le Chesnay - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552138 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.